top of page

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site alicegrumeau.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Identité de l'éditeur du site 

Nom de l'entreprise : Alice Grumeau Photographe

Nom et prénom : Alice GRUMEAU, Entrepreneur Individuel

Siège social : Ateliers du Chêne Creux, 3 rue des Jardins, 44400 REZÉ

N° d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés : 902 548 312 R.C.S. Nantes

N° SIRET : 902 548 312 00039

Numéro RM : 902 548 312 RM 44

Activité Principale Exercée : 7420Z Activités Photographiques

Mail : alice.grumeau@gmail.com

Téléphone : 07 82 28 33 01

Hébergeur

Nom de l'entreprise : Wix Online Platform Limited

Adresse :  1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Téléphone : (+1) 415 358 0857

Propriété Intellectuelle

La propriétaire Alice GRUMEAU détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la propriétaire Alice GRUMEAU.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
À l’occasion de l’utilisation, certaines données peuvent être recueillies : origine géographique, page visitée, temps resté sur la page…
Vous pouvez utiliser le site internet sans avoir à fournir des informations vous concernant. Mais il est possible que vous ayez à renseigner vos données personnelles dans le cas d'une prise de contact. En tout état de cause le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur.ice que pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur.ice fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il/elle procède par lui/elle-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur.ice l’obligation ou non de fournir ces informations.

bottom of page